Disparition progressive du chronotachygraphe analogique.

Historique :

Apparu dans les années 1920 et rendu obligatoire en 1969 en France, ce type d'appareil de contrôle des activités du conducteur disparaît peu à peu au profit du chronotachygraphe numérique. Le fabricant le plus connu fût KIENZLE (de nationalité allemande). 40% des véhicules roulants aujourd'hui, utilisent encore ce système.

Technique :

La visite périodique de cet appareil est au minimum tous les 2 ans. Elle s'effectue dans un centre agréé par la D.R.I.R.E, (Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement).

L'appareil ne peut deviner que 2 choses. Le véhicule roule, le véhicule est arrêté. L'enregistrement des durées de conduite est automatique dès que le véhicule se déplace, quelque soit la position du sélecteur. Le conducteur n'a pas à intervenir sur la position conduite. A l'arrêt, l'appareil de contrôle est incapable de deviner l'activité du conducteur, (c'est donc à lui seul de manipuler le sélecteur en fonction de sa réelle activité).

Son emplacement : il doit être placé de manière à être visible du poste de conduite du conducteur afin d' aperçevoir les informations données par celui-ci, ( durée de conduite, pause etc...).

Vérifications avant le départ :

• S'assurer que l'appareil est conforme à la plaque d'homologation.
• Conformité entre la monte du pneu (taille) et la référence sur la plaque.

En priorité, il faut prévenir son patron (pour qu'il prenne un rendez-vous auprès d'un centre de réparation agréé). Il est possible de continuer ses activités professionnelles pendant une durée maximale de 7 jours. Durant cette période, le conducteur doit les inscrire manuellement sur le verso du disque, sur le livret individuel de contrôle, ou sur papier libre en dernier ressort en attendant la réparation.

Sanction : toute manipulation frauduleuse est punie d'une amende maximale de 30 000 euros et 1 an de prison.

Ne concerne que les véhicules de transport de marchandises > à 12 tonnes, ainsi que les véhicules de transports de voyageurs > à 9 places et > à 10 tonnes, mis en circulation avant le 1er mai 2006.

Entre 1996 jusqu'au 31/12/2002 : possibilité de réinstallation d'un chronotachygraphe analogique, si l'entreprise est soumise à des contraintes techniques, organisationnelles, financières.

A partir du 01/01/2003 jusqu'au 30 avril 2006 : l'entreprise à l'obligation de procéder au remplacement de l'appareil analogique par l'installation d'un chronotachygraphe numérique, (sauf si un certificat émanant du constructeur stipule une impossibilité technique ou de sécurité).

L'entreprise délivre des feuilles d'enregistrements (disques) aux conducteurs. Celles-ci appartiennent à l'entreprise. Les disques d'activités "suivent " le conducteur durant les 28 derniers jours et sont conservés au moins un an dans les locaux de l'entreprise afin de permettre aux contrôleurs terrestres une accessibilité des documents. Le conducteur (trice) peut  demander une photocopie à l'employeur qui n'à pas le droit de refuser;

Conseil DOMFORMATEUR:

 Pendant les formations F.C.O, n'emportez pas les disques avec vous! Laissez-les à votre responsable d'exploitation. Les garder avec vous, peut être considéré comme du vol de documents et donc sanctionnable.

 Remplissage du disque :  ATTENTION LES INSCRIPTIONS DOIVENT ETRE INFALSIFIABLES !

Les disques sont composés d'un enduit spécial ( inscriptions sans apport d'encre ). L'usage d'un stylo feutre stylo à plume n'est pas recommandé (risque d'effacement total ou partiel).

En ouvrant l'appareil, le conducteur doit s'assurer de la compatibilité entre le disque et ce dispositif de contrôle. Sur le verso du disque apparaissent des références essentielles:

E, désigne une fabrication européenne;

1, désigne le pays d'homologation;

61, désigne le numéro d'homologation de l'appareil type.

Attention, cette référence n'est pas la seule à prendre en compte. En effet, les disques sont répertoriés en fonction de leur indice de vitesse, (125 km/h, 140 km/h, 180 km/h). Soyez attentifs à cela.

Contrôle routier :

Depuis le 01/01/2008, les forces de l'ordre peuvent demander de justifier des enregistrement des activités du jour et des 28 jours précédents.

Contrôle entreprise :

Le transporteur doit conserver dans ses locaux au moins 1 an d'archive dans le cadre d'une inspection et du respect du règlement 561/2006, (R.S.E). L'inspection du travail peut remonter jusqu'à 2 ans de justification des activité dans le cadre d'une inspection et du respect du code du travail. Il est interdit de conserver les disques sur soi après la fin de service. Laissez - les dans votre véhicule ou dans les locaux de votre entreprise.