Caractéristiques des autocars et autobus
Le terme : “transport en commun de personnes” désigne le transport de passagers au moyen d’un véhicule à moteur qui comporte plus de neuf places assises, y compris celle du conducteur. Les véhicules de transport en commun de personnes comprennent les “autobus” et les “autocars” tels que définis à l’article R. 311-1 du code de la route.
Classification des véhicules :

Un véhicule conçu et construit pour le transport de personnes, comportant au moins 10 places assises (Passagers + conducteur) et ayant un poids maximal inférieur ou égal à 5 tonnes est de catégorie M2.
Un véhicule conçu et construit pour le transport de personnes, comportant, comportant au moins 10 places assises (Passagers + conducteur) et ayant un poids maximal supérieur à 5 tonnes est de catégorie M3.
Lorsque les places aménagées pour recevoir les passagers sont disposées sur deux niveaux superposés, les véhicules sont désignés par “autocars à étage” ou “autobus à étage”.

Caractéristiques dimensionnelles et pondérales :
Au quotidien, le (la) conducteur(trice) utilise un véhicule encombrant et lourd sur la chaussée. Il est important de connaitre le gabarit du véhicule, notamment dans les situations difficiles (croisement, dépassement, obstacles, démarrage en côte etc..
Autocars, autobus: Poids et dimensions (370.6 Ko)
Véhicule isolé | |
Caractéristiques | Longueurs maximales |
Autocar ou autobus à 2 essieux | 13,50 mètres |
Autocar ou autobus à 3 essieux | 15 mètres |
Autocar à 4 essieux | 15 mètres |
Véhicule articulé | |
Caractéristiques | Longueurs maximales |
Autocar ou autobus (1 section) | 18,75 mètres |
Autobus (2 sections) | 24,50 mètres |
Autocar + remorque | 18,75 mètres |
Véhicule isolé | |
Caractéristiques | P.T.A.C |
Autocar ou autobus à 2 essieux | 19 tonnes |
Autocar ou autobus à 3 essieux | 26 tonnes |
Autocar à 4 essieux | 32 tonnes |
Véhicule articulé | |
Caractéristiques | P.T.A.C |
Autocar à 1 section | 28 tonnes |
Autobus à 1 section | 32 tonnes |
Autobus articulé à 2 sections | 38 tonnes |
Autocar + remorque | P.T.R.A de 38 tonnes |
L'attestation d'aménagement :

Arrêté du 18/11/2005, modifiant l'arrêté du 02/07/1982.
Tous les véhicules de transport en commun mis en circulation doivent posséder une attestation d'aménagement conservée dans le véhicule.
Elle indique notamment la capacité de transport des personnes assises, debout et l'accueil des personnes à handicap moteur.
Elle précise le nombre d'extincteur, (6kgs à poudre);
Dans le cas d'un transport interurbain, l'équipement d'une trousse de premier secours et d'une lampe autonome.
Depuis le 01/01/2016, la carte violette n'existe plus.